Social, impôts : Hollande met la pression

François Hollande a tenu dimanche soir un discours quasi churchillien en proposant du sang et des larmes sur le plan fiscal, avec 30 milliards de mesures nouvelles pour 2013. Seule condition pour parvenir à un “redressement de la France dans les deux ans“. C’est le calendrier qu’il s’est donné pour inverser la courbe du chômage et rétablir la compétitivité de la France.

Ce qui passera, c’est confirmé, par une réforme du financement de la protection sociale, qui s’appuiera sur de nouvelles recettes, sans doute la CSG et une imposition écologique. Les partenaires sociaux ont eux été invités à s’entendre d’ici à la fin de l’année sur la redéfinition du contrat de travail, faute de quoi l’Etat prendra ses responsabilités.


Expliquer sa politique, sa méthode, son tempo… Tel était l’objectif du président de la République, ce dimanche 9 septembre en intervenant au journal de 20 heures sur TF1. Sans surprise, c’est sur la question de l’emploi et du chômage, principale préoccupation des Français, que le locataire de l’Elysée s’est d’abord exprimé. Non sans panache, au vu des perspectives de croissance pour le moins atones, le président s’est donné 2 ans pour inverser la courbe du chômage et améliorer la compétitivité du “made in France“.

Priorité à l’emploi

Sans surprise, François Hollande a rappelé les actions engagées pour lutter contre le chômage : projet de loi sur les emplois d’avenir, négociation sur le contrat de génération, début de la négociation sur la sécurisation des parcours professionnels (flexibilité à la française, simplification et sécurisation des procédures de licenciements économiques, etc.). A cet égard, sur cette dernière négociation, le président a décidé d’accélérer les échéances.

C’est finalement à la fin de l’année que patronat et syndicats devront rendre leur copie et non à la fin mars 2013. Faute d’accord, le gouvernement imposera ses vues. Une accélération que le ministre du Travail, Michel Sapin, avait d’ailleurs déjà suggéré la semaine dernière. François Hollande espère un accord “gagnant/gagnant” pour les salariés et les entreprises, parlant même de “compromis historique“. Mais pour gagner la bataille de l’emploi, il compte aussi beaucoup sur le rapport du commissaire aux investissements, Louis Gallois, qui doit rendre en octobre son rapport sur la compétitivité.

La réforme du financement de la protection sociale confirmée et applicable dès 2013

A cet égard, le président a été très clair, il y aura bien une modification de l’assiette de financement de la protection sociale pour soulager le coût du travail. Tout ne sera plus basé sur les seules cotisations sociales. Il a laissé entendre qu’une partie serait transférée sur la CSG – qui a le mérite de toucher tous les revenus, y compris ceux du capital – mais également sur “une taxe écologique“. Une réforme qui, là aussi, sera connue pour la fin de l’année et qui sera donc applicable dès 2013.

30 milliards  à trouver dans le budget 2013 pour une croissance limitée à 0,8%

S’agissant de la préparation du budget 2013. Le Président a préféré miser sur le pire en prévoyant une progression du PIB limitée à 0,8% (au lieu de 1,2%). Il a donc avancé 30 milliards d’économies supplémentaires. Et d’annoncer très clairement une stabilité totale des dépenses publiques l’année prochaine par rapport à 2012 : “pas un euro supplémentaire ne sera dépensé“. Ce qui passera par une stabilité totale des effectifs.

Concrètement, l’Etat va réaliser des économies budgétaires de 10 milliards d’euros. Seules les dépenses relatives à l’éducation, la justice et la sécurité seront épargnées. Tous les autres ministères devront se serrer la ceinture, via, notamment, une baisse des effectifs.

Une deuxième tranche d’économies de 10 milliards concernera les “grandes entreprises via les niches fiscales, car les dispositifs spécifiques aux PME seront eux préservés“. Concrètement, un certain nombre de niches seront “rabotées” et une différence sera effectuée entre les bénéfices réinvestis et ceux versés sous forme de dividendes.

Le taux marginal à 75% d’IRPP confirmé… mais bouclier ou pas ?

Enfin, les ménages seront également mis à contribution à hauteur de 10 milliards d’euros.

Sur ce point, il a confirmé qu’un taux marginal de 75% serait institué “de manière exceptionnelle, sans doute pour deux ans” sur tous les revenus annuels supérieurs à  1 million, “y compris pour les artistes et le sportifs“. Mais le président, au détour d’une phrase, a semblé mettre un bémol en affirmant que ce taux “bien entendu prendrait en compte les autres impositions“… S’agit-il alors d’un bouclier, prenant en compte l’ISF et la CSG…???  Il a également confirmé la création d’une tranche d’imposition à 45% pour les revenus supérieurs à 150.000 euros.

Enfin, il a admis que la non indexation du barême de l’impôt sur le revenu sur l’inflation – décidée il y a un an par le gouvernement Fillon – serait reconduite. Cependant, François Hollande a précisé que pour ne pas pénaliser les plus bas revenus, un système de décote serait trouvé pour les deux premières tranches (imposition à “zéro” jusqu’à 5.963 euros de revenus et imposition à 5,50% pour les revenus annuels compris entre 5.963 et 11.986 euros).

Pour ne pas désespérer le pays avec tous ces efforts, François Hollande à assuré que dans deux ans, une fois le redressement réalisé, la deuxième phase de son quinquennat consisterait en la “construction d’une société solidaire“.  Déjà, durant la campagne électorale, le président avait théorisé sur ce quinquennat divisé en deux parties.

La Tribune

Commentaires (17)

  1. 30 milliards d’économies, juste pour espérer arriver à 3% de déficit. Pour les 0%, il manque 30 milliards supplémentaires.

    Les 0.8% ne sont pas tenables, les économistes tablent sur 0.5%. Par ailleurs, le gouvernement va être obligé de lâcher du lest pour satisfaire les mécontents.

    Aucun gouvernement n’a jamais atteint ses objectifs depuis 40 ans, ce qui veut dire qu’il va augmenter les impôts sans arriver à combler le déficit.

  2. Aucun gouvernement ne restructurera le service public de peur d’avoir des grèves équivalentes à celles de 1995 ou de voir sortir par des hauts fonctionnaires craignant pour leur avenir, des dossiers du type :
    logement social en bord de seine pour des notables à 10.000€ de salaire par mois, ou des comptes dans des paradis fiscaux avec des dépôts cash non justifiés comme à Puteaux, .

    Une grève d’une telle ampleur pourrait aussi mettre le feu au poudre en agrégeant fonctionnaires, chômeurs, indignés et autres…

    La tension sociale est palpable, mais pour l’instant l’oligarchie politico-financière a réussit à maintenir les mouvements sociaux en opposant différents groupes… diviser pour régner.

    La gauche est arrivée au pouvoir parce qu’elle était la seule à pouvoir appliqué des réformes fiscales dites “Juste” tout en continuant à privatiser les bénéfices et à nationaliser les dettes, sans pour autant réduire les dépenses de l’Etat qui susciterait un soulèvement ou les suspicions de copinage.

    Pourtant, tout continue comme avant. Les 75% ont été tellement retoqué (exclusion des sportifs, des acteurs…) que cette réforme ne touche plus que quelques contribuables…. La république irréprochable n’a pas non plus passé la justification des indemnités parlementaires.

    Quand au financement de l’Europe (10Mds) et de la misère mondiale, on en est encore de notre poche, tout en voyant notre protection sociale s’étioler.

    Pour préserver notre économie on transfert les cotisations patronales vers les salariés au nom d’une compétitivité internationale illusoire avec un Euro 26% supérieur au dollar. Que les salaires des dirigeants inclus dans les coût des entreprises ne sont pas frappé de ce soucis de compétitivité
    Il en va de même des bénéfices des entreprises qui n’ont jamais été aussi élevé que ces dernières années. Que les délocalisations sont à l’origine du chômage (alors que l’on rend le chômeur responsable de sa situation). Que l’évasion fiscale des entreprises facilité par l’Europe (Luxembourg, Ireland, Jersey…) n’a jamais été aussi importante… Que le renflouement des banques et l’abandon des créances Grec sont mise à la charge du contribuable, tout en profitant aux banques…

    Mais pas un mot de notre président irréprochable sur tous ces points !

  3. “Les partenaires sociaux ont eux été invités à s’entendre d’ici à la fin de l’année sur la redéfinition du contrat de travail, faute de quoi l’Etat prendra ses responsabilités.”

    Et woila…. La fin du CDI qui avait été annoncé avant les elections par des milieux bien informés… Et le gouvernement “socialiste” ne se salit meme pas les mains puisque ce sont les “partenaires sociaux” qui vont faire le sale boulot…

  4. Pourtant on pourrait faire plusieurs milliards d’ économies.
    Les solutions, elles existent, mais personne ne touchera au social, à l’ AME, aux gaspillages en tous genres.
    Quand on voit qu’ il ne parle même pas de la TVA dans la restauration, cadeau de Sarkozy!

  5. Quand on voit quels efforts colossaux sont nécessaires pour seulement entrer dans les clous du Pacte de stabilité (déficit maxi 3 % / an), on comprend tout de suite que le leitmotiv libéral de la sacralisation de la dette et de son remboursement, est une fable.

    La dette ne sera jamais remboursée et seule la fuite en avant est une réalité.

  6. 3- Oui, d’ailleurs si quelqu’un pouvait m’expliquer en quoi la fin du CDI est un avantage compétitif, çà m’aiderait.

    . Un travailleur en CDD coûte objectivement plus cher de l’heure, est encore plus invirable qu’un CDI et ne va pas s’investir outre mesure.
    . Tout le savoir et la connaissance technique/produit accumulé disparaît de l’entreprise à son départ.
    . Ce savoir va à la concurrence.
    . Quel intérêt de dépenser de l’argent en recherche d’un nouvel élément et formation de celui-ci, et prendre des risques en recrutant un “inconnu”.
    . En travail d’équipe, l’arrivée d’un “nouveau” fait perdre du temps pendant sa période d’adaptation.
    . Des dizaines de métiers ne nécessitent pas une rotation rapide des travailleurs.

    Dans un autre domaine, j’aimerai qu’on m’explique comment une société où l’accès au crédit et au logement n’est envisageable que si l’on dispose d’une situation stable peut fonctionner.

    Il faut aussi m’expliquer comment un pays où la mobilité géographique est difficile (recruteurs inquiets, coût du déménagement rapporté au salaire, perte du job pour le compagnon (la compagne) peut se permettre de fonctionner de cette façon.

    Aller dans cette direction relève plus d’une idéologie qui n’est même pas libérale, mais plutôt esclavagiste.

    Sans vouloir être méchant, on dirait la fusion entre les déplacements forcés de main d’oeuvre sous Staline et le capitalisme triomphant du XIXème siècle. A une nuance près: les syndicalistes ne se font plus tabasser par les gros bras du patronat, ils dînent avec lui dans les salons mondain de Paris.

  7. @ABRUTIX

    Disposer d’une main d’œuvre jetable plutôt que permanente est intéressant pour le bilan comptable destiné aux actionnaires, et permet de valoriser le cours en bourse qui est souvent le seul objectif d’un PDG.
    La masse salariale permanente sera toujours vue comme un frein à la compétitivité par les actionnaires, parce qu’on ne peut pas la réduire facilement.

    C’est une logique de court-terme, mais que pouvons-nous attendre d’autre de la part de nos dirigeants ?

  8. Com 3 – johny Walker a écrit le 11 septembre 2012 à 3 h 46 min

    Les partenaires sociaux ?
    Ceux qui contribuent (CGT, Rail, FO, etc… ) depuis des années à la lente destruction des emplois des PME/PMI, mais pas des multinationales par qui elles sont nourries.
    Ceux qui revendiquent des choses impossibles pour les ouvriers, et proposent des solutions impossibles pour le petit patronat.
    Ceux qui sont capables de mobiliser des manifestations inutiles pour libérer la pression du peuple et donner l’illusion de leur soutient.
    Ceux qui parlent pour le peuple, au nom du peuple, et canalise ses humeurs
    Je me tue à le dire depuis des années. “Les Saints Dictats” sont les pare-chocs social, les usurpateurs de la très promotrice “démocratie sociale”.
    PSA, Doux, et ceux à venir, vous allez voir comment les syndicats d’ouvriers vont endormir les ouvriers.
    De plus sans aucune honte ils demandent des salaires décents mais soutiennent le travail illégal par leur défense des travailleurs immigrés illégaux.
    Ces défenseurs de la transparence sociale et de l’emploi, qui demandent des comptes à tous ceux (les petits patrons )qui se bougent le fion pour leur entreprise sont moins équivoques quand ils s’agit pour eux de rendre des comptes.
    Un rapport demandé par la Dares en 2008 révèle que la CGT annonce officiellement 720 000 contre 523 800 réels, la CFDT 803 000 contre 447 100 réels, FO 800 000 contre 311 350 réels…
    Même flou en ce qui concerne le financement des centrales et associations liées aux syndicats et aux fédérations dites de “loisirs” et de “vacances”
    La loi de 1884, dite Waldeck-Rousseau, qui régit les syndicats du patronat et de salariés, ne les oblige pas, comme toute personne morale, à déposer leurs comptes.
    Résultat : nul ne connaît exactement le montant des financements publics consentis par l’État aux syndicats ni le nombre de personnels ou de locaux mis à disposition. Pour les deniers publics, les estimations sont proches de 900 millions d’euros par an tandis que les mises à disposition de personnels seraient de l’ordre de « 40 000 postes de fonctionnaires » oui vous lisez bien 40 000 postes de fonctionnaires qui serviraient à l’activité syndicales.
    Les Syndicats d’ouvriers, vivier de coco-munistes aigris, de fainéants patentés, dont l’idéal est le partage des richesses, mais toujours celles des autres, attendait la gauche au pouvoir.
    La gauche leur demande de s’entendre, j’attends avec impatience leurs annonces pour voir comment ils se seront entendus…… ……. ….. préalablement avec le gouvernement Moullande.

  9. 7- J’avais pas cette impression. Encore un horrible défaut à ajouter à une longue liste lol

    8- Je comprends le raisonnement sur une multinationale de 40.000 personnes où les bouts de chandelles font des monts d’or, mais combien de sociétés côtées en France (tous marchés inclus) en proportion du nombre total?

    Le chiffre, premier et second marché inclus est inférieur à 800!

    Cà va discutailler en s’empiffrant de petits fours pendant 4 mois pour 800 entreprises où cette mesure n’aurait q’un sens comptable (si tant est qu’on en prouve objectivement la nécessité)?

    Même Madelin, qui est un vrai Liberal Classic, dit que ce n’est pas le coût du travail en France qui pose un véritable problème. Pour que ce chantre de l’Open Bar dise cela, c’est bien qu’on se fout du monde; parce qu’on dira ce qu’on voudra, mais il est quand même assez pointu, le garçon. Techniquement, c’est quelques crans au-dessu de Ayrault le “prof d’Allemand” mou du genou, ou Hollande le “prof d’éco” au rabais.

    Ils confondent flexibilité administrative de l’emploi avec adéquation des offres de travailleurs à la demande des entreprises.

  10. à ABRUTIX – En quoi la fin du CDI est une avancée ….. Bonne question avec plusieurs niveaux de réponses ….. Tentez de visionner le reportage d’Envoyé Spécial diffusé il y’a quelques mois ou l’on voir l’envers du décor du miracle Allemand à travers une mère de famille qui bossait dans une entreprise X et gagnait 2300 € par moi ( p….n de riches ) se fait lourder et est reprise en CDD toujours par la société X sinon ce ne serait pas amusant pour 1380 € ….. avant de voir son fils de 15 ans la quitter pour aller vivre avec son père car il se rendait compte que la situation n’était plus tenable ….. Elle en chialait cette pauvre femme ! Le patron lui aussi en chialait de bonheur devant sa nouvelle AUDI toutes options ….. Est ce ainsi que les hommes devront vivre ….. A priori la réponse semble positive !!!! Mais à chercher le moins disant on en trouve toujours un meilleur que soi :-(

  11. 6 ABRUTIX a écrit le 11 septembre 2012 à 9 h 31 min

    3- Oui, d’ailleurs si quelqu’un pouvait m’expliquer en quoi la fin du CDI est un avantage compétitif, çà m’aiderait.

    . Un travailleur en CDD coûte objectivement plus cher de l’heure, est encore plus invirable qu’un CDI et ne va pas s’investir outre mesure.
    . Tout le savoir et la connaissance technique/produit accumulé disparaît de l’entreprise à son départ.
    . Ce savoir va à la concurrence.
    . Quel intérêt de dépenser de l’argent en recherche d’un nouvel élément et formation de celui-ci, et prendre des risques en recrutant un “inconnu”.
    . En travail d’équipe, l’arrivée d’un “nouveau” fait perdre du temps pendant sa période d’adaptation.
    . Des dizaines de métiers ne nécessitent pas une rotation rapide des travailleurs.
    —————————————————–
    Par toute une série de petits facteurs mis ensemble, le CDI permet d’augmenter le rendement des travailleurs et faire baisser le coût salarial pour l’entreprise. Ceci passe par une baisse généralisée des salaires qui a déjà député depuis environ 5 ans sans que l’opinion n’en soit informée, bien entendu.
    C’est la stratégie de sortie de crise choisie par l’Europe.
    Nous sommes face à une crise de compétitivité, les salaires en France sont 20-30% trop élevés par rapport à la moyenne européenne. Comme on ne peut pas augmenter les salaires des Espagnols de 30%, on fera baisser ceux des Français.
    En connaissance de cause l’opinion n’accepterait jamais une telle baisse, on va donc tourner certaines vannes en cachette afin d’y arriver. C’est exactement de cette manière qu’ils s’y sont pris pour l’immigration, à l’époque l’instauration du regroupement familial passa de manière inaperçue comme une petite mesure insignifiante.

  12. @Père Nation

    Dites cela aux Suisses dont les salaires sont bien plus élevés que les nôtres. Ma sœur infirmière qui travaille en Suisse gagne près de 5 000 € net / mois.

    Comment voulez-vous baisser les salaires si le coût de la vie : impôts, charges, loyer ne diminue pas pour autant ? Le loyer et certains impôts sont souvent indexés sur l’inflation. La planche à billets ne fonctionne pas quand l’inflation est encadrée.

    C’est le social sans contrainte ni obligation et toutes les dépenses inutiles qui nous tuent.

  13. Subventions à la presse : 2 milliards/an (sans compter l’abattement fiscal réservés aux journalistes)

    Subventions à toutes sortes d’associations (voir le jaune des associations) : 1,5 milliards/an, et encore ça ne compte que les subventions issues de l’Etat et non celles des communes, départements, régions,…

    En grattant un peu on trouverait une bonne dizaine de milliards sans même se fatiguer. Mais ça suppose de se mettre des gens à dos.

    Perso, je mise sur une hausse du pétrole et une grève initiée par des routiers déchaînés.

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